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Mentions légales

Mentions légales – JOIL

1. Éditeur du site

Le site JOIL est édité par :

  • Nom commercial : JOIL

  • Statut juridique : Micro-entreprise

  • Adresse du siège social : Marseille

  • Numéro SIREN : 933120909

  • Numéro d’immatriculation au RCS ou au registre compétent, le cas échéant :933120909

  • Adresse e-mail : support.joil@gmail.com

2. Directeur de la publication

Le directeur ou la directrice de la publication est :

Fondatrice de JOIL

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.

151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.

Site internet : https://www.shopify.com/

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site JOIL, notamment les textes, visuels, photographies, logos, éléments graphiques et contenus, est susceptible d’être protégé par les droits de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.

5. Responsabilité

JOIL s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises et actualisées que possible. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.

Les informations présentes sur le site sont susceptibles d’être modifiées à tout moment. JOIL ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une utilisation inappropriée du site, dans les limites prévues par la législation applicable.

6. Données personnelles

Les données personnelles collectées lors de la navigation ou d’une commande sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment le Règlement général sur la protection des données (RGPD).

Pour en savoir plus sur la collecte, l’utilisation et la conservation des données personnelles, ainsi que sur les droits des utilisateurs, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

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Lorsque le consentement est requis, les cookies concernés ne sont déposés qu’après obtention de celui-ci. Les utilisateurs peuvent gérer leurs préférences depuis le dispositif de gestion des cookies disponible sur le site.

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs.

Pour toute question concernant le site ou son contenu, vous pouvez contacter JOIL à l’adresse suivante :

support.joil@gmail.com

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